Les normes

Les Normes

Liste des normes et textes réglementaires (non exhaustive)

Les normes sur les conduits de fumée :
- NF EN 1443 : Conduits de fumée - Norme générale.
- NF EN 1856-1 : Conduits de fumée - Prescriptions pour les conduits de fumée métalliques - Composants de systèmes de conduits de fumée.
- NF EN 1856-2 : Conduits de fumée - Prescriptions pour les conduits de fumée métalliques - Tubages et éléments de raccordement métalliques.

Les normes sur les foyers :
- NF EN 13229 : Foyers ouverts et inserts à combustibles solides - Exigences et méthodes d'essais.
- NF EN 13240 : Poêles à combustibles solides - Exigences et méthodes d'essais. - NF EN 14785 / 2006 : Poêles à pellets - Exigences et méthodes d'essais.

Les normes de mise en oeuvre :
- NF DTU 24.1 : Travaux de fumisterie.
- NF DTU 24.2 : Travaux d'âtrerie .

Les normes de conception :

- NF EN 13384-1 Conduits de fumée - Méthode de calcul thermo-aéraulique -Partie 1 : conduits de fumée ne desservant qu'un seul appareil.
- NF EN 12391-1 Conduits de fumée - Norme de mise en oeuvre pour conduits de fumée métalliques - Partie 1 : conduits de fumée pour chaudières non étanches.

Les textes de référence :
- Arrêté du 22 octobre 69 relatif aux conduits de fumée desservant les logements.
- Règlement Sanitaire Départemental Type relatif aux prescriptions minimales d'hygiène, de salubrité et d'entretien des ouvrages.
- Décret du 22 octobre 1993 relatif à la sécurité des consommateurs en ce qui concerne les foyers fermés et inserts utilisant des combustibles solides.
- Arrêté du 31 janvier 1986 modifié relatif à la protection contre l'Incendie des bâtiments d'habitation.
- Arrêté du 25 juin 1980 modifié relatif aux risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.
- Arrêté du 31 octobre 2005 relatif aux dispositions techniques pour le choix et le remplacement de l'énergie des maisons individuelles.
- Circulaire du 24 juin 2008 relative à l’application de l’arrêté du 31 octobre 2005 relatif aux dispositions techniques pour le choix et le remplacement de l’énergie des maisons individuelles.

Où se les procurer ?
- Les textes réglementaires sont disponibles auprès de la Librairie des journaux officiels, 26 Rue Desaix - 75015 Paris (www.legifrance.gouv.fr)
- Le Règlement sanitaire Départemental est disponible auprès de la Préfecture de votre Département.
- Les normes NF et NF DTU sont disponibles auprès de L'AFNOR, Tour Europe Cedex 17 - 92049 Paris La Défense (www.afnor.org)
- Les normes de mise en oeuvre (NF DTU) sont disponibles auprès du CSTB, 84, Avenue Jean-Jaurès Champs sur Marne BP 02 - 77421 Marne-la-vallée Cedex 2 (www.cstb.fr)